1. Contenu de la parution en ligne

L'auteur n'assure aucune garantie pour l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Des réclamations envers l'auteur, se rapportant à des détériorations matérielles ou d'autres types, causées par une exaction ou une utilisation des informations présentées voire par une utilisation inappropriée ou des informations incomplètes, sont fondamentalement exclues, tant qu'aucun tort ou négligence volontaire de la part de l'auteur n'est prouvé(e).

Toutes les parutions sont sans engagement et à titre indicatif. L'auteur se réserve formellement le droit de modifier, compléter ou de supprimer une partie des pages ou l'ensemble de la parution, sans préavis et de paramétrer les publications définitivement ou périodiquement.

2. Avertissements et liens Par des renvois directs ou indirects sur des pages internet externes (hyperliens), qui n'impliquent pas la responsabilité de l'auteur, une responsabilité civile entre en vigueur uniquement si l'auteur est conscient du contenu et s'il lui est possible et susceptible techniquement d'empêcher l'utilisation de ces liens en cas de contenu illégal.

L'auteur reconnaît ainsi formellement ne pas avoir remarqué de contenus illégaux sur les pages liées, au moment de la mise en ligne. Lors de la création actuelle et future, l'auteur n'a aucune influence sur les contenus ou les paternités des pages liées/connectées. C'est pourquoi il se détache ainsi explicitement de tous les contenus de chaque page liée/connectée, qui furent modifiés après la mise en ligne. Cette état de fait vaut pour tous les liens et réclames affichés sur la propre parution en ligne, ainsi que pour les inscriptions externes dans le livre d'or, les forums de discussions et les messageries configurés par l'auteur. Pour des contenus illégaux, erronés ou incomplets et particulièrement pour les délits, survenant d'une utilisation ou d'exaction des informations présentées, la responsabilité incombe seulement au propriétaire de la page sur laquelle il a été renvoyée, et non à celui qui affiche le lien de la réclame concernée.

3. Droit d'auteur et d'identification L'auteur est soucieux de contrôler dans toutes les publications les droits d'auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés, d'utiliser ces propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.

Toutes les marques et identifiants nommés dans la parution internet et éventuellement protégés par un tiers sont soumis sans restriction aux conventions des droits d'identifiants respectifs valides et des droits de propriétés de chaque propriétaire inscrit. Rien qu'en cas d'une simple mention, il n'est pas à exclure que des symboles de marques ne soient pas protégés par les droits d'un tiers !

Le copyright pour des objets publiés et créés par l'auteur lui-même reste de la responsabilité de l'auteur. Une multiplication ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications imprimées ou digitales n'est pas autorisée sans un accord formel de l'auteur.

4. Protection des données Dès lors qu'il est possible de saisir des données personnelles ou professionnelles sur la parution internet (courriel, noms, adresses), la divulgation de ces données par l'utilisateur peut s'effectuer de façon volontaire et formelle. La rémunération et la revendication de tous les services proposés est - tant qu'il est possible et toléré techniquement - sont autorisées même sans la saisie de telles données ou par la saisie de données anonymes ou d'un pseudonyme. L'utilisation de données publiées similaires ou lors de l'impression, comme les adresses postales, les numéros de téléphone et fax ainsi que les courriels, par un tiers n'est pas autorisée pour le transfert des informations sans réclamations formelles. Des démarches juridiques contre l'émetteur de messages électroniques, dits spams, en cas de violations de cette interdiction, sont formellement réservées.

5. Efficacité juridique de non-responsabilité Cette exclusion de responsabilité est à considérée comme partie de la parution internet, sur laquelle il a été renvoyée. Dès qu'une partie ou des formulations isolées de ce texte ne sont, ou ne sont plus conformes complètement ou en partie au droit applicable, les autres parties restantes du document conservent leur validité.